Salut Xav,Le principe est assez simple :
il faut deux niveaux d’assurance, parce que l’assurance de l’association et celle des motos ne couvrent pas les mêmes responsabilités.1. L’assurance de chaque motoChaque moto, trike ou side-car doit évidemment être assuré pour circuler, avec un pilote titulaire du permis adapté. La responsabilité civile automobile obligatoire couvre normalement les dommages causés aux tiers,
y compris au passager transporté.Mais il y a un gros « mais » : un assureur pourrait considérer ces baptêmes organisés comme un
usage particulier du véhicule, différent d’une balade privée ordinaire. Le risque est encore plus sensible s’il existe un paiement, même présenté comme un don, un ticket de kermesse ou une participation.Donc chaque pilote devrait demander à son assureur,
par écrit :
« Mon contrat couvre-t-il un transport bénévole de passagers dans le cadre de baptêmes moto organisés par une association lors d’une manifestation caritative, sur route ouverte, sans compétition, sur une boucle de 3 à 4 km ? »
Il faut obtenir une réponse écrite ou une attestation mentionnant cette activité. Un simple « oui oui, pas de problème » au téléphone ne vaut pas grand-chose en cas de gros pépin.2. L’assurance de l’association organisatrice
Oui, l’association doit également prévenir son assureur. Sa responsabilité peut être recherchée pour une faute d’organisation : choix d’un pilote inadapté, défaut de vérification des permis et assurances, parcours dangereux, absence d’encadrement, mauvaise gestion du public, équipement insuffisant, etc.La responsabilité civile associative couvre les dommages liés aux activités de l’association, mais seulement dans les limites prévues par le contrat. Il faut donc déclarer expressément les baptêmes moto, trike et side-car et obtenir une
extension ou une RC organisateur adaptée aux manifestations impliquant des véhicules terrestres à moteur.La RC de l’association
ne remplace pas l’assurance obligatoire de chaque véhicule. Inversement, l’assurance de la moto ne protège pas nécessairement l’association contre une faute d’organisation.À verrouiller avant d’annoncer les baptêmesL’association devrait constituer un petit dossier avec :
- attestation d’assurance de chaque véhicule et confirmation écrite couvrant les baptêmes ;
- permis de chaque pilote et contrôle de la catégorie correspondante ;
- carte grise et contrôle technique lorsque le véhicule y est soumis ;
- confirmation écrite de l’assureur de l’association ;
- parcours validé avec la mairie et vérification auprès de la préfecture si une déclaration ou des mesures de circulation sont nécessaires ;
- casque et gants homologués pour chaque passager, vêtements couvrants fortement recommandés ;
- conditions d’âge, de taille et d’installation des enfants définies à l’avance ;
- autorisation écrite du représentant légal pour les mineurs ;
- briefing obligatoire des pilotes, allure imposée, interdiction des dépassements et des démonstrations ;
- procédure de départ et d’arrivée séparée du public, avec responsables identifiés.
Une décharge signée par le passager ou les parents peut servir à prouver qu’ils ont reçu les consignes,
mais elle ne supprime ni la responsabilité du pilote ni celle de l’organisateur.Conclusion de comptoir, mais juridiquement prudente
Accident de circulation lié à la conduite : l’assurance du véhicule sera généralement en première ligne.
Faute d’organisation : l’assurance RC de l’association pourra être sollicitée.
Activité non déclarée ou exclue : là, tout le monde risque de découvrir que « assuré » ne voulait pas forcément dire « assuré pour ça ».Je ne ferais donc aucun baptême sans ces deux phrases écrites noir sur blanc :
- « L’assureur de chaque véhicule confirme la couverture du transport bénévole de passagers lors de ces baptêmes. »
- « L’assureur de l’association confirme la couverture de l’organisation de cette activité impliquant des véhicules à moteur. »
Et je ferais préciser noir sur blanc si la remise d’un ticket, d’un don ou d’une participation change la couverture.
Cdt.
PIERRE.
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