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voiture de societe
- petrusdu92
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Quelle est la meilleure formule pour prendre un véhicule de société qui puisse aussi servir au transport de la famille.
Argh.....
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- dudule38
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Ok....... je sors.....
"Quand elle s'enfuit, la route est la seule amante qui vaille la peine d'être suivie" (Sylvain TESSON)
Xav. Survivant des Terres Froides, Isère, nouvel arrivant en pays chaud, Ain, Bugey.
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- Tazounet27
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- bisounours1982
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Cla 45 shooting break ou 220cdi
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si ton boss est généreux !
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- Casing
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- S1000XR
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Peut-être qu'un joyeux membre du forum peut me répondre:
Quelle est la meilleure formule pour prendre un véhicule de société qui puisse aussi servir au transport de la famille.
Argh.....
Véhicule de société : définition
Le véhicule de société, aussi appelé vehicule de service, est mis à disposition d’un collaborateur par son employeur pour un usage exclusivement professionnel. Il ne peut donc pas être utilisé en dehors des heures de bureau et pour des déplacements qui ne seraient pas directement liés à une mission professionnelle.
Si les services fiscaux constatent une utilisation frauduleuse du véhicule de société (trajet dans le cadre de la vie privée par exemple), ils peuvent procéder à une requalification de la voiture.
L’usage de la voiture de service pour les trajets entre bureau et domicile peut être toléré si l’employeur le précise de manière explicite, de préférence par écrit.
Plutot une voiture de fonction
Vehicule de fonction : définition
Les véhicules de fonction sont un moyen de locomotion confié par une société à un ou plusieurs employés. Ces derniers sont souvent les commerciaux de l’entreprise, pour qui les rendez-vous extérieurs sont une activité presque quotidienne.
Sauf mention spécifique de l’employeur, le bénéficiaire du véhicule de fonction est libre de l’utiliser dans le cadre privé, hors des périodes de travail : week-end, congés, etc.
Une voiture de fonction constitue une forme de rémunération à part entière, contrairement à un véhicule de société. Un vehicule de fonction est par conséquent considéré comme un avantage en nature par le fisc.
Si le véhicule de fonction est équipé d’un système de géolocalisation, il est recommandé à l’employeur de le munir d’une fonction d’interruption permettant au collaborateur de le désactiver pour ses trajets hors période de travail.
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- petrusdu92
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- inascht
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- Pouchou
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En même temps la question n'était pas très claire...merci Casing, au moins une réponse utilisable
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- grizzly
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Pour être un gros con, il n'est pas nécessaire d'être gros, il suffit d'être con (Le Chat)
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- nebulus
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Je rappelle qu'aux échecs, si la victoire est brillante, l'échec est mat.
Coluche
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